Légal
Mentions légales, confidentialité et conditions
Dernière mise à jour : 2026
Avertissement — projet en développement
Bottle on the Sea est un projet deep-tech en phase pre-seed. Aucun service de coffre n'est aujourd'hui en exploitation. La plateforme, les niveaux tarifaires et les capacités de stockage ADN décrits sur ce site sont prévus ou en recherche : ils ne constituent ni une offre commerciale, ni une offre de titres financiers, ni une garantie de disponibilité future. Merci de ne pas nous transmettre d'archives confidentielles à ce stade.
Éditeur
Ce site est édité par l'équipe fondatrice de Bottle on the Sea, projet de patrimoine numérique en phase pre-seed.
Contact : contact@bottleonthesea.com. Les informations d'immatriculation complètes seront publiées dès la finalisation de la structure juridique.
Politique de confidentialité
Nous collectons uniquement les informations que vous transmettez via les formulaires : nom, adresse e-mail, organisation et contexte professionnel, contenu du message et langue utilisée.
Base légale : votre consentement et notre intérêt légitime à répondre aux demandes professionnelles (RGPD art. 6.1.a et 6.1.f).
Finalité : répondre à votre demande, transmettre l'accès au deck investisseur et gérer la liste d'attente pilote. Nous ne vendons ni ne louons vos données.
Hébergement : les données sont stockées dans une base cloud managée, accessible uniquement à l'équipe fondatrice via un code serveur sécurisé.
Conservation : 24 mois maximum après notre dernier échange, puis suppression.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Écrivez à contact@bottleonthesea.com ; nous répondons sous 30 jours.
Cookies : aucun cookie publicitaire ni traceur tiers. Un seul cookie technique mémorise l'accès privé au deck lorsque vous saisissez un code.
Conditions d'utilisation
Ce site est fourni à titre informatif. Son contenu peut évoluer sans préavis.
Rien sur ce site ne constitue un conseil en investissement ni une offre de titres. Les documents investisseurs sont partagés en privé avec des contacts qualifiés et restent confidentiels.
Le nom, le sceau et l'identité visuelle Bottle on the Sea appartiennent à l'équipe fondatrice. Toute réutilisation nécessite une autorisation écrite.
Droit applicable : celui de la juridiction de la société une fois constituée ; litiges portés devant ses tribunaux compétents.
Déclaration de sécurité
L'architecture de sécurité décrite (chiffrement de bout en bout, provenance cryptographique, protocoles de transmission) est un objectif de conception de la plateforme en développement, non un système certifié en production.
Aucune certification ni audit de conformité n'est revendiqué à ce stade. Des audits indépendants sont prévus avant tout pilote traitant des archives personnelles réelles.